Déposée le 6 février 1995 par FRANCOIS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « STABYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est FRANCOIS Michel domicilié(e) 185 chemin de Ray-Buisson,38330 SAINT ISMIER (dossier no 2286995) - 38330 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS Michel domicilié(e) 185 chemin de Ray-Buisson,38330 SAINT ISMIER (dossier no 2286995) - 38330 - France.
La marque STABYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABYL est expirée depuis le 6 février 2015.
FRANCOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : STAB line
FRANCOIS Michel - 185 chemin de Ray-Buisson,38330 SAINT ISMIER (dossier no 2286995) - 38330 - France
Monsieur FRANCOIS Michel - 185 chemin de Ray-Buisson,38330 SAINT ISMIER (dossier no 2286995) - 38330 - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2005 n°2286995 - Publication au BOPI 2005-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528970 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Résines synthétiques ou artificielles à l'état brut.Matériaux céramiques (composition pour la fabrication de la céramique technique). Glaçages pour la céramique.Désinfectants à usage hygiénique.Adhésifs pour prothèses dentaires.Amalgames dentaires.Ciments dentaires.Laques dentaires.Mastics dentaires.Matières pour empreintes dentaires.Porcelaines pour prothèses dentaires.Préparations pour polir les prothèses dentaires.Préparations pour faciliter la dentition.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques à l'exclusion des appareils herniaires et des ceintures de maintien; matériel de suture.Art Dentaire.Art vétérinaire.Confection de couronnes.Services médicaux.Services de santé
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STABYL"
